Question orale de Edouard FRITCH (Séance du 7 juillet 2009) Adressée à Madame Armelle MERCERON, ministre de la Solidarité de l’Habitat et de la Famille, en charge de la protection sociale ...
Dans un souci de donner à tous les abonnés du BLOG de TE MANA O TE MAU MOTU une information complète, nous allons dorénavant mettre à votre diposition toutes les questions orales qui seront ...
Intervention de Madame Eléanor PARKER (Séance du 7 juillet 2009) Rapport N°SG 8205 relatif au bilan de la commission de contrôle budgétaire et financier pour l’exercice 2008 Monsieur le ...
Intervention de Madame Emma MARAEA (Séance du 7 juillet 2009) Rapport N°121-2008 relatif à une proposition de résolution tendant à obtenir la réhabilitation de Pouvanaa a OOPA Te Peretiteni ...
Intervention de Mme Rosine BRODIEN (Séance du 7 juillet 2009) Rapport N°11-2009 présenté au nom de la commission d’enquête chargée de proposer des mesures d’encadrement des marges et des prix ...
Intervention de Monsieur Tuti PEU (Séance du 2 juillet 2009) Rapport N°49-2009 relatif à un projet de délibération portant approbation de la convention relative à la collaboration entre ...
Intervention de Monsieur Temauri FOSTER (Séance du 2 juillet 2009) Rapport N°48-2009 relatif à un projet de délibération portant approbation de l’Etat et la Polynésie française relative au ...
Intervention de M. At Tching TCHOUN YOU THUNG HEE (Séance du 2 juillet 2009) Rapport N°47-2009 sur le Projet de Loi du pays définissant les conditions de critères et d’attribution des aides ...
QUESTION ORALE (Séance du 2 juillet 2009) Adressée à Monsieur Jean-Marius RAAPOTO, ministre de l’Education, de l’enseignement supérieur et de la recherche, de la culture, en charge de la ...
Intervention de Monsieur Tuti PEU (Séance du 30 juin 2009) Rapport N°2-2008 de la commission d’enquête chargée de recueillir tous les éléments d’information sur les conditions de création de la ...
Intervention de Madame Thilda FULLER (Séance du 30 juin 2009) Rapport N°50-2009 sur relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n°2005-64 APF du 13 juin 2005 ...
Intervention de Madame Eléanor PARKER (Séance du 30 juin 2009) Rapport N°15-2009 relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi de transition environnementale ...