Le Président et les représentants du groupe parlementaire TE MANA O TE MAU MOTU remercient monsieur Jean-Christophe BOUISSOU, Président de TO TATOU AI’A-groupe parlementaire & RAUTAHI, pour ses efforts constants afin de maintenir l’unité de notre majorité...

La session extraordinaire ouverte le 29 juillet 2008 aura duré un mois, un record dans les annales de l’assemblée. Malgré les manœuvres de retardement et les tentatives de débauchage de l’opposition, notre gouvernement TO TATOU AI’A maintient le cap....

Permettez-moi d’apprécier que la proposition de résolution aujourd’hui étudiée, est le fruit d’un commun accord entre la majorité et l’opposition. Lors de la séance sur le projet de loi organique, discutée au Sénat, le lundi 12 novembre 2007, Monsieur...

Notre assemblée s’est longuement attardé sur la TDL avant hier, je tâcherai donc d’être concise. La masse salariale liée à l’industrie [1] en Polynésie française représente près de 18 milliards de FCFP. La Taxe de Développement Local a été créée pour...

Précisons que le SOFIX est une cellule chargée d’accompagner les entreprises qui importent de la marchandise de l’étranger. Cette assistance se définit dans l’établissement par des formalités de dédouanement et par des renseignements sur les procédures...

Comme il est clairement exposé dans ce rapport, la modification de la nomenclature du tarif des douanes ne doit pas impacter de changement de tarif : ce n’est pas, en effet, parce qu’un produit sera dans une colonne différente que le texte de loi sur...

Mme Joelle FREBAULT, TO TATOU AI'A En remplacement de son collègue marquisien de TE MANA O TE MAU MOTU est intervenue sur : Rapport 46-2008 sur le projet de loi du pays portant diverses mesures fiscales à l’importation Le rapport qui nous est soumis aujourd’hui,...

RAPPORT 61-2008: Proposition de délibération créant une commission d'enquête chargée de proposer des mesures d'encadrement des marges et des prix des produits commercialisés et des mesures de contrôle et de répression en cas d'infraction Je me rappelle...

TE MANA O TE MAU MOTU Assemblée de la Polynésie française Papeete, le 18 août 2008 Condoléances à la famille de Monseigneur Michel Coppenrath La Polynésie française fait le deuil de Monseigneur Michel Coppenrath, si proche de la population que sa disparition...

Mme Léonie MATAOA Rapport 51-2008 relatif à un projet de délibération portant modification n°2 de la délibération n°2008-2 APF du 20 mars 2008 approuvant les budgets des comptes spéciaux pour l’exercice 2008 Je ne m’attarderai pas sur le FRPH, puisque...