Te Mana O te Mau Motu Benoît Kautai Séance du jeudi 26 mars 2009 (Mme Eléanor PARKER a lu l’intervention du représentant absent) Rapport 12-2009 relatif à un projet de délibération portant modification n°1 De la délibération n°2009-2/APF du 27 janvier...

Mme PARKER Rapport 10-2009 sur le projet de loi du pays portant refonte des dispositifs d’incitation fiscale à l’investissement en Polynésie française et modification du code des impôts Nous sommes sincèrement divisés par rapport à ce texte, comme par...

Te peretiteni o te apooraa rahi Te peretiteni o te hau fenua Te mau faatere hau Tatou te mau mero o te apooraa rahi Te mau papai vea, tatou paatoa Ia ora na i to tatou farereiraa i teie mahana Te tuu mai nei outou i mua i te mau mero o te apooraa rahi...

Rapport 9-2009 sur le Projet de Loi du pays définissant Un régime fiscal incitatif en faveur de la réévaluation des actifs des entreprises Ce projet de loi du pays contribue sans doute au plan de relance du gouvernement et au premier abord, l’esprit du...

Rapport 116-2008 sur le projet de loi du Pays portant modification du code des impots et autre mesures fiscales dans le cadre de l’approbation du budget de la Polynésie française pour l’exercice 2009. (Monsieur le Président, merci de me laisser parler...

Le groupe TO TATOU AI’A a appris avec satisfaction les chiffres de la consommation. Sur deux mois, c’est donc une baisse de presque 2% qui a pu être observée. Bien évidemment, la situation n’est pas encore aux éclaircies durables mais ce sont des signes...

Nous vous transmettons ci-dessous le communiqué du Président de l'assemblée, Monsieur Edouard Fritch, concernant la décision du Conseil constitutionnel au sujet du Code Général des Collectivités Territoriales, qui avait été discuté lors de la séance du...

TE MANA O TE MAU MOTU Séance du mardi 3 mars 2009 Mme Liliane Mairoto Rapport 01-2009 relatif à une proposition d’acte de délégation de l’assemblée de la Polynésie française à la commission permanente Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie...

TE MANA O TE MAU MOTU Groupe Parlementaire Assemblée de la Polynésie française Condoléances à la famille et aux proches de Monsieur Alexandre Léontieff C’est avec grande tristesse que les représentants de Te Mana O te Mau Motu ont appris le décès d’Alexandre...

TE MANA O TE MAU MOTU Séance du mardi 3 mars 2009 Proposition de résolution demandant au gouvernement de la République de procéder au retrait du dépôt sur le bureau du Sénat du projet de loi ratifiant l’ordonnance n°2007-1434 du 5 octobre 2007 portant...