Intervention de Madame Eléanor PARKER (Séance du 28 mai 2009) Rapport N°35-2009 relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet de loi transposant la directive sur le crédit à la consommation et réformant la procédure de traitement...

Intervention de Monsieur Temauri FOSTER (Séance du 28 mai 2009) Rapport N°37-2009 relatif à un projet de délibération instituant un dispositif de soutien territorial à l’exportation Monsieur le président de l’assemblée de la Polynésie française, Monsieur...

Intervention de Monsieur Robert TANSEAU (Séance du 28 mai 2009) Rapport N°36-2009 relatif à un projet de délibération instaurant un dispositif d’aide au commerce de proximité Monsieur le président de l’assemblée de la Polynésie française, Monsieur le...

Intervention de Monsieur Temauri FOSTER (Séance du 28 mai 2009) Rapport N°23-2009 relatif à un projet de délibération modifiant la délibération N°95-118 AT du 24 août 1995 relative à la prise en charge par la Polynésie française du fret du coprah et des...

Intervention de Monsieur Temauri FOSTER (Séance du 18 mai 2009) Rapport N°28-2009 sur le Projet de Loi du pays portant mesures d’application dans la fonction publique de la Polynésie française, des dispositions de l’article 18 du statut Monsieur le Président...

Intervention de Monsieur Temauri FOSTER (Séance du 18 mai 2009) Rapport N°112-2008 sur le Projet de Loi du pays relatif à la protection de l’emploi local dans le secteur privé Monsieur le président de l’assemblée de la Polynésie française, Monsieur le...

Intervention de Madame Eléanor PARKER (Séance du 18 mai 2009) Rapport N°27-2009 sur le Projet de Loi du pays relative À « l’Incitation au Maintien de l’Emploi » I.M.E Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le Président...

Question orale de Madame Unutea HIRSHON (Séance du 18 MAI 2009) Adressée à Monsieur Jacqui DROLLET , Ministre de l'économie numérique Objet : Le câble HONOTUA Monsieur le Ministre, Le monde audiovisuel polynésien s’apprête à affronter une profonde mutation,...

Question orale de Madame Emma ALGAN (Séance du 18 mai 2009) Adressée à Madame Armelle MERCERON, Ministre de la Solidarité, de l’Habitat & de la Famille, en charge de la réforme de la Protection Sociale Généralisée. Objet : La réforme de la protection...

Intervention de Monsieur Tuti PEU (Séance du 14 mai 2009) Rapport N°33-2009 relatif à un projet de délibération relative au code de déontologie des infirmiers Monsieur le président de l’assemblée de la Polynésie française, Monsieur le sénateur Monsieur...