Intervention relative à la délibération complétant la nomenclature des comptes du pays. TAP . (Séance du 23 juin 2011) M. Benoit KAUTAI Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le Sénateur de la Polynésie française, Monsieur...

Intervention relative à l'approbation du compte administratif 2010 du budget général et à l'affectation du résultat. (Séance du 23 juin 2011) Mme Eléanor PARKER Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le Sénateur de la...

Intervention relative au projet de délibération portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2010 de l’EPAP (Séance du 23 juin 2011) Mme Liliane MARITERAGI-MAIROTO Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française,...

COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES Projet de délibération portant abrogation de l'arrêté n° 773/AGF modifié du 31 juillet 1936 réglementant l'ouverture et le fonctionnement des salles de jeux de billards, tennis de salon, etc ... 22 juin 2011 Rapporteur...

COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES Projet de loi du pays portant modification de la loi du Pays relative à la certification, la conformité et la sécurité des produits et des services. 22 juin 2011 Rapporteur : Mme Daphné CHAVEY Présidente de la commission...

Intervention relative au projet de loi du pays portant dispositions diverses applicables au marin pêcheur. (Séance du 16 juin 2011) Mme Eléanor PARKER Monsieur le Président de l'Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le Sénateur de la Polynésie...

Intervention relative à l'approbation de l'accord cadre entre la Polynésie française et l'ADEME pour la période 2011-2013 en vue de l'élaboration et de la mise en oeuvre de la politique sectorielle des déchets. (Séance plénière du 16 juin 2011) Mme Léonie...

Intervention relative au projet de délibération portant modification de certaines dispositions du code des postes et télécommunications. (Séance plénière du 16 juin 2011) Mme Liliane MARITERAGI-MAIROTO Monsieur le Président de l'Assemblée de la Polynésie...

Question orale de Mme Eleanor PARKER à M. Oscar Manutahi TEMARU, Président de la Polynésie française en charge des relations internationales et régionales du tourisme et des transports aériens internationaux. (Séance plénière du 16 juin 2011) Mme Eleanor...

Intervention relative à l'approbation du compte financier de l'exercice 2010 de l'ITC (Séance plénière du 09 juin 2011) Mme Joelle FREBAULT Monsieur le Président de l'Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le Sénateur de la Polynésie française,...