interventions m.kautai - marquises

Intervention relative à la modification du code des douanes : aéronefs civils (Séance du 07 juin 2012) Mr Benoit KAUTAI Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le sénateur de la Polynésie française, Monsieur le président...

Intervention relative à la dénomination "boulanger" et à l'enseigne commerciale "boulangerie" (Séance du 26 avril 2012) Mr Benoit KAUTAI Monsieur le Président de l'Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le Sénateur de la Polynésie française, Monsieur...

Intervention relative à la loi du Pays modifiant certaines dispositions du livre II du code des Postes et Télécommunications. (Séance du 29 septembre 2011) Monsieur Benoit KAUTAI Monsieur le Président de l'Assemblée de la Polynésie française, Monsieur...

Intervention relative au projet de Loi de Pays portant modification du code des impôts et autres mesures en matière de recouvrement et de fiscalité communale. (Séance du 22 septembre 2011) Monsieur Benoit KAUTAI Monsieur le Président de l'Assemblée de...

Intervention relative à l’abrogation de l’arrêté réglementant l’ouverture et le fonctionnement des salles de jeux de billards, tennis de table,… (Séance du 11 juillet 2011) M. Benoit KAUTAI Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française,...

Intervention relative à la délibération portant modification n°2 du budget des comptes spéciaux pour l’exercice 2011. (Séance du 11 juillet 2011) M. Benoit KAUTAI Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le Sénateur de...

Intervention relative à la délibération complétant la nomenclature des comptes du pays. TAP . (Séance du 23 juin 2011) M. Benoit KAUTAI Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le Sénateur de la Polynésie française, Monsieur...

Intervention relative au projet de loi du pays portant diverses dispositions relatives au régime des travailleurs salariés Intervention de M. Benoit KAUTAI (Séance plénière du 19 mai 2011) Monsieur le Président de l'Assemblée de la Polynésie française,...

Intervention relative à la délibération 2010-29 du 05 août 2010 sur le prêt d'accès à la propriété Intervention de M. Benoit KAUTAI (Séance du 05 mai 2011) Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le sénateur de la Polynésie...

Intervention de Madame Thilda FULLER (Séance du 14 mai 2009) Projet de délibération portant approbation par l’Assemblée de la Polynésie française de la convention cadre de coopération et de la convention particulière de coopération 2009 entre la Polynésie...