interventions mme frebault - marquises

Projet de "loi du pays" relatif à la promotion du "time share" touristique. (Séance du 08 juin 2012) Mme Joelle FREBAULT Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le sénateur de la Polynésie française, Monsieur le président...

Intervention relative au compte administratif 2011 de l’école normale mixte de Polynésie française (Séance du 07 juin 2012) Mme Joelle FREBAULT Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le sénateur de la Polynésie française,...

Situation des personnels dont la Polynésie française reprend les missions (Séance du 02 Décembre 2011) Mme Joëlle FREBAULT Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le sénateur de la Polynésie française, Monsieur le président...

Intervention relative à l'approbation du compte financier de l'exercice 2010 de l'ITC (Séance plénière du 09 juin 2011) Mme Joelle FREBAULT Monsieur le Président de l'Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le Sénateur de la Polynésie française,...

Intervention relative au projet de loi du pays instaurant un dispositif d'aide en faveur des établissements d'hébergement chez l'habitant et de la petite hôtellerie familiale. (Séance plénière du 09 juin 2011) Mme Joelle FREBAULT Monsieur le Président...

Intervention relative au projet de loi du pays portant modification de la troisième partie du code des impôts relative aux incitations fiscales. (Séance plénière du 31 mai 2011) Mme Joelle Frebault Monsieur le Président de l' Assemblée de la Polynésie...

Séance du 12 novembre 2009 Intervention de Madame Joëlle FREBAULT Rapport 136-2009 sur le projet de délibération portant approbation du projet d’accord d’assistance entre l’Etat et la Polynésie française Sur ce projet de délibération portant approbation...

TO TATOU AIA Mme Joelle FREBAULT Rapport 126-2008 sur le projet de loi du pays relative à la lutte contre l’abus du tabac et le tabagisme Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le Président du gouvernement de la Polynésie...

TO TATOU AIA Mme Joelle FREBAULT Rapport 102-2008 sur le projet de loi portant refonte des dispositifs d’incitation fiscale à l’investissement en Polynésie française et modification du code des impôts Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie...

Rapport 87-2008 relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l’exercice 2007 de l’Agence Tahitienne de Presse Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le Président...