travaux de l'assemblee de la polynesie francaise

Exposé devant l’APF : LP portant traitement des situations de surendettement des particuliers (Séance du 09 décembre 2011) Mme Alice PRATX Monsieur le Président de la Polynésie française, Monsieur le Vice-président, Monsieur le Ministre en charge de l’économie,...

Avis du CESC sur le projet de loi du pays réglementant l'implantation de certains commerces de vente de détail. (Séance du 09 décembre 2011) Mme Lucie TIFFENAT Monsieur le Président de la Polynésie française, Monsieur le Vice-Président, Monsieur le Ministre...

Intervention en séance à l'Assemblée de la Polynésie française 18 âoût 2009 Monsieur le président de l’assemblée de la Polynésie française, Monsieur le sénateur Monsieur le Président de la Polynésie française, Monsieur le Vice-président Mesdames et messieurs...

Intervention de Madame Emma MARAEA (Séance du 7 juillet 2009) Rapport N°121-2008 relatif à une proposition de résolution tendant à obtenir la réhabilitation de Pouvanaa a OOPA Te Peretiteni o te apo’oraa rahi, Te hui to’ofa Te peretiteni o te hau fenua,...

Intervention de Mme Rosine BRODIEN (Séance du 7 juillet 2009) Rapport N°11-2009 présenté au nom de la commission d’enquête chargée de proposer des mesures d’encadrement des marges et des prix des produits commercialisés et des mesures de contrôle et d...

Intervention de Monsieur Tuti PEU (Séance du 2 juillet 2009) Rapport N°49-2009 relatif à un projet de délibération portant approbation de la convention relative à la collaboration entre l’Etat (ministère de l’agriculture et de la pêche) et la Polynésie...

Intervention de M. At Tching TCHOUN YOU THUNG HEE (Séance du 2 juillet 2009) Rapport N°47-2009 sur le Projet de Loi du pays définissant les conditions de critères et d’attribution des aides financières et d’octroi des garanties d’emprunt aux personnes...

Intervention de Monsieur Tuti PEU (Séance du 30 juin 2009) Rapport N°2-2008 de la commission d’enquête chargée de recueillir tous les éléments d’information sur les conditions de création de la société mixte locale (SEML) Maeva Nui et sur le projet d’acquisition,...

Intervention de Madame Thilda FULLER (Séance du 30 juin 2009) Rapport N°50-2009 sur relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n°2005-64 APF du 13 juin 2005 portant composition, organisation et fonctionnement du Conseil...

Intervention de M. Robert TANSEAU Rapport N°18-2009 relatif à l’avis de l’Assemblée sur le Projet de Loi autorisant la ratification de la Convention n°170 de l’Organisation internationale du travail sur les produits chimiques Monsieur le président de...