Ouverture de la Commission Permanente, jeudi 11 septembre

M. Michel YIP, Président de la Commission Permanente, ouvrira la séance le jeudi 11 septembre 2008, à 9 heures. 

A l'ordre du jour, 14 dossiers seront traités et discutés.

21 membres constituent la commission permanente: 11 représentants de TO TATOU AI'A ( dont 2 de TE MANA O TE MAU MOTU), 10 représentants de l'UDSP.

Si le quorum (soit 11 représentants) n'est pas atteint à l'ouverture de la séance, celle-ci sera reprise d'office une heure plus tard. Les temps de parole sont normalement limités à un minimum de 5 minutes et un maximum de 10 minutes. Le rôle de la Commission Permanente est de faire étudier des dossiers pendant la période d'inter-session et elle a généralement jusqu'au 18 septembre pour être présidée.

Les dossiers délégués à la Commission Permanente doivent être passés préalablement dans les commissions qui les concernent (éducation, santé, institutions internationales), avant d'être discutés en séance.

Les articles qui réglementent la commission permanente sont art.49 à 57 du Réglement intérieur de l'Assemblée de la Polynésie française (pp. 21-24): cliquez sur ce lien pour y accéder.

Voici les dossiers qui sont à l'ordre du jour, précisons que ce sont essentiellement des comptes financiers qui datent de 2007

1. rapport 29-2008 : accords investissements réciproques France/ Kenya, Chine, Sénégal, Guinée (Relations Internationales)
   
2. rapport 52-2008 : compte financier ITC 2007 (Economie)
   
3. rapport 59-2008 : compte financier GREPFOC 2007 (Education)
   
4. rapport 57-2008 : compte financier Institut d’insertion médico éducatif (Santé)
    
5. rapport 57 bis : compte financier 2007 du CRDP (Education)
    
6. rapport 58-2008 : compte financier 2007 de l’EAG (Education)
   
7. rapport 60-2008 : compte financier de l’Ecole normale 2007 (Education)
   
8. rapport 53-2008 : compte financier institut de la formation maritime 2007 (Pêche)
   
9. rapport 65-2008 : compte financier du centre des métiers d’art 2007 (Culture)
   
10. rapport 43-2008 : projet de délibération compte financier de la Chambre de l’agriculture et de la pêche lagonaire 2007 (Pêche)
    
11. rapport 66-2008 : compte financier 2007 HEIVA NUI (Culture)
    
12. rapport 67-2008 : compte financier 2007 TE FARE TAUHITI NUI (Culture)
    
13. rapport 68- 2008 : compte financier 2007 du conservatoire artistique de la PF (Culture)
    
14. rapport 69-2008 compte financier 2007 TE FARE MANAHA (Culture)
    
    Les membres de la Commission Permanente sont ( en rouge, To tatou aia & Te Mana O te mau Motu, en bleu UDSP, en jaune A ROHI)
    
    Veuillez nous excuser de l'amalgame provoqué par cette présentation: La Majorité est composée de TO TATOU AI'A, TE MANA O TE MAU MOTU, et tout récemment le parti A ROHI, de Hirohiti TEFAARERE qui s'intègre à To Tatou ai'a: 2 Te Mana o te mau motu, 9 to tatou ai'a dont 1 du parti A Rohi...
    
    
    Mme Mairoto       M.Mita TERIIPAIA   M. Philip Schyle Mme Brodien       M. Bouissou
    
    
    
    
    
    
    
    
    M. PORLIER         M.TANSEAU       Mlle  SAGE           Mme  LEVY MANUTAHI AGAMI
    
    
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    M. Hirohiti TEFAARERE
    
    
    
    
    
    
    
    
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    M. FREBAULT      Mme  MATI             MmeOOPA-AFO  M. MAAMAATUAIAHUTAPU
     (vice président)    secrétaire
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    M. RAAPOTO       Mme  IRITI           Mme TETUANUI   Mme  GALENON
    
    
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    M. René TEMEHARO