Dossiers à l'ordre du jour de la séance du jeudi 2 octobre 2008

Publié le par TEMOTEM

1 Rapport relatif à un projet de délibération habilitant le Président de la Polynésie française à négocier et à signer une convention de coopération avec le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie | n° 74-2008 | 26 septembre 2008
2 Rapport relatif à une proposition de délibération portant modification n° 1 du budget de l'assemblée de la Polynésie française pour l'exercice 2008 | n° 73-2008 | 26 septembre 2008
3 Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention n° 41-03 du 10 avril 2003 relative aux relations entre l'État et la Polynésie française en matière de jeunesse et de sports | n° 64-2008 | 4 septembre 2008
4 Rapport relatif à l'avis de l'assemblée de la Polynésie française sur un projet de loi pénitentiaire | n° 70-2008 | 22 septembre 2008
5 Rapport relatif à quatre projets de délibération portant approbation des comptes financiers de l'Office polynésien de l'habitat pour les exercices 2003 à 2006 | n° 32-2008 | 11 juin 2008
6 Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l'exercice 2007 et affectation du résultat en report à nouveau de la Caisse de soutien des prix du coprah | n° 54-2008 | 24 juillet 2008
7 Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier 2007 de l'Établissement de gestion et d'aménagement de Teva. | n° 71-2008 | 24 septembre 2008
8 Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2007 de l'Établissement public des grands travaux. | n° 72-2008 | 24 septembre 2008
 

Pour accéder au rapport de la CTC sur l'Etablissement des grands travaux
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