Information politique du groupe parlementaire Te Mana O te Mau Motu, à l'Assemblée de la Polynésie française
Séance plénière du 29 octobre 2009 Assemblée de la Polynésie française Intervention du groupe parlementaire « Te Mana O Te Mau Motu » Sur l’AVIS N° A/APF DU sur le projet de décret fixant pour les années 2007 et 2009 la quote-part des ressources du budget...
Intervention de M. Temauri FOSTER sur le projet de loi relatif au DSPE n°112-2009 du 10 septembre 2009 Le Groupe parlementaire "Te Mana O Te Mau Motu" Monsieur le Président de l'Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le Sénateur, Monsieur le Président...
INTERVENTION de M. Temauri FOSTER à la séance plénière du 15 Octobre 2009 Intervention relative aux 2 rapports sur les projets de « Loi du Pays » concernant le cadre réglementaire des délégations de service public de la Polynésie française et des établissements...
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Intervention de Monsieur Temauri FOSTER (Séance du 2 juillet 2009) Rapport N°48-2009 relatif à un projet de délibération portant approbation de l’Etat et la Polynésie française relative au fonctionnement des maisons familiales et rurales de Polynésie...
Intervention de Monsieur Temauri FOSTER Rapport N°46-2009 relatif à un projet de délibération portant modification n°2 du budget du CAVC (Compte d’aide aux victimes des calamités) exercice 2009 Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française,...
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Intervention de Temauri FOSTER Rapport N°41-2009 relatif à l’avis de l’assemblée sur le Projet de Loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de l’Inde pour le développement...
Intervention de Monsieur Temauri FOSTER (Séance du 11 juin 2009) Rapport N°38-2009 relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n°95-90 AT du 27 juin 1995 modifiée, portant règlementation en matière de constitution, d’administration...
Intervention de Monsieur Temauri FOSTER (Séance du 28 mai 2009) Rapport N°37-2009 relatif à un projet de délibération instituant un dispositif de soutien territorial à l’exportation Monsieur le président de l’assemblée de la Polynésie française, Monsieur...
Intervention de Monsieur Temauri FOSTER (Séance du 28 mai 2009) Rapport N°23-2009 relatif à un projet de délibération modifiant la délibération N°95-118 AT du 24 août 1995 relative à la prise en charge par la Polynésie française du fret du coprah et des...
Intervention de Monsieur Temauri FOSTER (Séance du 18 mai 2009) Rapport N°28-2009 sur le Projet de Loi du pays portant mesures d’application dans la fonction publique de la Polynésie française, des dispositions de l’article 18 du statut Monsieur le Président...
