Information politique du groupe parlementaire Te Mana O te Mau Motu, à l'Assemblée de la Polynésie française
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Te Mana O te Mau Motu Benoît Kautai Séance du jeudi 26 mars 2009 (Mme Eléanor PARKER a lu l’intervention du représentant absent) Rapport 12-2009 relatif à un projet de délibération portant modification n°1 De la délibération n°2009-2/APF du 27 janvier...
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TE MANA O TE MAU MOTU M. Benoît KAUTAI Séance du jeudi 2 octobre 2008 Projet de délibération portant approbation de l’avenant n°1 à la convention n°41-03 du 10 avril 2003 relative aux relations entre l’Etat et la Polynésie française en matière de Jeunesse...
TE MANA O TE MAU MOTU Séance du 29 juillet 2008 Benoît KAUTAI Rapport relatif à un projet de délibération instaurant un dispositif de relance dit prêt à l’aménagement bonifié (PAB) consistant en une réduction du coût du recours à l’emprunt Monsieur le...
Rapport 35-2008 relatif à un projet de délibération portant affectation et reprise du résultat de fonctionnement 2007 du Budget général Le budget est un acte de prévision et d’autorisations : Les 3 projets de délibération qui suivent le Rapport 34-2008...
TE MANA O TE MAU MOTU Benoît KAUTAI Séance du 5 juin 2008 Projet de rapport relatif à un projet de délibération fixant les conditions et les modalités de règlements des frais occasionnés par les déplacements des agents relevant du statut général de la...
TE MANA O TE MAU MOTU Benoit KAUTAI Séance du 5 juin 2008 Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2006 et affectation du résultat du Port autonome de Papeete Le Port Autonome gère le port de Papeete...
Te Mana O te Mau Motu Benoît KAUTAI Projet de Délibération portant approbation des comptes annuels et affectation des résultats de l’Office des Postes et Communication pour l’exercice 2005 Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française,...
TE MANA O TE MAU MOTU Benoit KAUTAI Demande d’avis sur le projet de loi autorisant la ratification de l’Accord International de 2006 sur les Bois tropicaux. Monsieur le Président de l’Assemblée de la Polynésie française, Monsieur le Président du gouvernement...
