interventions mme frebault - marquises

Rapport 94-2008 relatif à un projet de délibération portant approbation des conventions de financement ADEME/ Polynésie française relatives aux années 2007 et 2008 dans le cadre des programmes photovoltaïques développés en Polynésie française Mme Joelle...

TO TATOU AIA Mme Joelle FREBAULT Séance du jeudi 16 octobre 2008 Rapport 79-2008 : relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l’exercice 2007 de l’Etablissement public administratif dénommé...

TO TATOU AIA Joëlle FREBAULT Séance du jeudi 16 octobre 2008 Rapport 76-2008 relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur un projet de loi autorisant la ratification du Traité sur le droit des brevets (ensemble le règlement d’exécution...

TO TATOU AIA Séance du jeudi 2 octobre 2008 Rapport 74-2008 : Projet de délibération habilitant le Président de la Polynésie française à négocier et à signer une convention de coopération avec le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie Monsieur le Président...

Mme Joelle FREBAULT, TO TATOU AI'A En remplacement de son collègue marquisien de TE MANA O TE MAU MOTU est intervenue sur : Rapport 46-2008 sur le projet de loi du pays portant diverses mesures fiscales à l’importation Le rapport qui nous est soumis aujourd’hui,...

TE MANA O TE MAU MOTU Mme Joëlle FREBAULT Projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2006 et affectation du résultat en report à nouveau de l’Etablissement public administratif chargé de la prise en charge médico-sociale...