seances de l'apf: dossiers a l'ordre du jour

Séance plénière du 05 mai 2011 Le Président de l'Assemblée, Jacky Drollet, a salué, non sans une pointe d'humour et d'ironie, le retour des anciens ministres, Teura Iriti, Edouard Fritch, Lana Tetuanui et Frédéric Riveta dans l'hémicycle. Le sujet principal,...

La session extraordinaire s'est ouverte ce matin, jeudi 18 décembre 2008, mais elle a été reportée au lundi 22 décembre, à la demande des représentants de l'opposition. Les projets de lois susceptibles d'être examinés lundi, sont les suivants: Rapport...

1- Compte financier 2007 du CESC 2- Avis sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif à la gestion concertée des flux migratoires entre la France et le Sénégal 3- Avis sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord cadre...

Rapport n° 55-2008: Relatif à un projet de délibération instaurant un dispositif de relance dit prêt à l’habitat bonifié, consistant en une réduction du coût des emprunts immobiliers. RAPPORTEURS : Sylviane TEROOATEA et Marcelin LISAN Discussion générale...

A l'ordre du jour de la Séance du 19 juin 2008, 12 rapports seront étudiés: Essentiellement relatifs aux budgets 2007-2008, ce sera l'opportunité pour les représentants de l'assemblée d'aborder des sujets d'actualité, tel que le FRPH, fonds de régulation...